TITRE 1 :
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Constitution
et dénomination
Il est constitué entre les membres adhérents aux présents
statuts, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
du 16 août 1901, ayant pour titre :
ASSOCIATION AUDOISE
DE DEVELOPPEMENT LOCAL (A.A.D.E.L.)
Article 2 : Objet
L’Association a pour objet :
-
la mise en œuvre d’actions dans le cadre de la politique
de développement local définie par le Conseil Général de l’Aude, ainsi
que l’appui aux zones de montagne et aux zones défavorisées, et dans le
cadre des politiques qui leur sont spécifiques ;
-
la mise en place d’un groupe d’actions locales (G.A.L.)
et la mise en œuvre des politiques de développement spécifiques y attachées,
tant aux plans locaux que nationaux et transnationaux ;
-
la mise en place, le suivi et la dispense d'actions
de formation et de formation développement spécifiques aux politiques
de développement local.
Article 3 : Moyens
d’action
Pour y parvenir, l’Association
:
-
mettra
en œuvre une mission de communication, sur le dit développement local,
en assurant l’élaboration des documents propres de communication par tous
moyens y compris éditoriaux.
-
réalisera et animera tous échanges relatifs à la démarche
de qualité territoriale, et assurera une mission d’accompagnement de l’ensemble
des publics concernés par les différents programmes de développement sur
l’ensemble des territoires concernés.
Par ailleurs, elle pourra mettre en œuvre toutes initiatives
participant directement ou indirectement à la réalisation de son objet.
Article 4 : Siège
social
Le siège social de l’Association est fixé au :
Conseil
Général de l'Aude
11855 – CARCASSONNE CEDEX 9
Il pourra être transféré à toute époque par simple
décision du Conseil d’administration.
Article 5 : Durée
La durée de l’Association est illimitée.
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TITRE 2 :
COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
Article 6 : Composition
L’Association se compose de membres d’honneur, de membres
bienfaiteurs et de membres actifs ou adhérents.Le titre de membre d’honneur peut être décerné par
l’Assemblée générale aux personnes qui rendent ou ont rendu des services
à l’Association ; ce titre confère à ceux qui l’ont obtenu le droit de
faire partie de l’Assemblée générale avec voix consultative sans avoir
à acquitter une cotisation.Sont membres bienfaiteurs les personnes qui ont versé
des dons ou fait des legs à l’Association.Ils sont dispensés du paiement de la cotisation, et
participent comme les membres honoraires, aux Assemblées Générales, à titre consultatif.
Sont membres actifs ou adhérents les membres de l’Association
qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement
à la réalisation des objectifs.Ils paient une cotisation annuelle.
Les membres actifs sont répartis en 6 collèges :
- Collège des conseillers généraux
- Collège des maires des communes adhérentes
- Collège des quatre chambres consulaires et du Relais Départemental
des gîtes
- Collège des structures, organismes, établissements et associations
dont les objets et vocations sont d’intervenir dans le domaine de la ruralité
- Collège des structures et associations de développement partenaires
de « la politique départementale de développement local »
du Conseil Général de l'Aude
- Collège des personnes physiques ou morales admises au titre de leurs
compétences, activités ou volontés.
Article 7 : Cotisations
La cotisation annuelle due par les membres actifs
ou adhérents est fixée chaque année par l’Assemblée Générale Ordinaire.Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le
paiement d’une somme minimale égale à 5 fois son montant annuel.L’Assemblée générale pourra, sur proposition du conseil
d’administration, appeler des cotisations exceptionnelles pour faire face
à des dépenses spécifiques.
Article 8 : Conditions
d’adhésion
Pour obtenir la qualité de membre, il faut être agréé
par le Conseil d’administration qui statue, lors de chacune de ses réunions,
sur les demandes d’admission présentées.Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents
statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’Association.L’adhésion est conditionnée par la signature d’un bulletin
d’adhésion, et ne devient effective qu’après paiement de la cotisation.En cas de refus d’une demande d’adhésion, le Conseil
d’Administration n’est pas tenu de faire connaître le motif de sa décision.
Article 9 : Perte
de la qualité de membre
Perdent la qualité de membre :
- les personnes décédées
- les personnes qui ont donné leur démission par lettre recommandée avec
accusé de réception adressée au Président
-
les personnes dont le Conseil d’administration a prononcé l’exclusion
pour infraction aux présents statuts ou motif grave, les intéressés ayant
été invités au préalable à se présenter devant le Conseil d’administration
à l’effet de fournir leurs explications s’ils le souhaitent
-
les personnes dont le Conseil d’administration a prononcé la radiation
pour non paiement de la cotisation, les intéressés ayant été invités au
préalable à se présenter devant le Conseil d’administration à l’effet
de fournir leurs explications s’ils le souhaitent.
Article 10 :
Responsabilité des membres
Les membres de l’Association ne sont pas tenus personnellement
des engagements contractés par elle.Seul le patrimoine de l’Association répond de ses engagements.
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TITRE 3 :
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 11 :
Conseil d’administration
L’Association est administrée par un Conseil d’administration
composé de 30 membres élus pour 3 ans par l’Assemblée générale et choisis
au sein de chacun des collèges énumérés à l’article 6.
- Chaque collège désignant ou élisant 5 de ses membres,
et les proposant au vote de l’Assemblée Générale.
- Concernant le collège 3 des chambres consulaires et
du relais des gîtes, chacun de ces 5 organismes désigne son représentant,
afin que les quatre chambres consulaires et le Relais Départemental des
Gîtes, puissent être effectivement représentés au Conseil d’Administration.Ils sont élus au scrutin secret.Les membres sortants sont rééligibles.
- En cas de vacance, le Conseil d’administration pourvoit
au remplacement provisoire de ses membres. Il est procédé à leur remplacement
définitif par la prochaine Assemblée générale ordinaire.
- Les pouvoirs des membres ainsi élus, prennent fin à
l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
- Est éligible au Conseil d’administration toute personne
âgée de dix-huit ans au moins au jour de l’élection, à jour de ses cotisations,
et bénéficiant de ses droits civiques.
Article 12 :
Réunions du Conseil d’administration
- Le Conseil d’administration se réunit sur convocation
écrite de son président au moins deux fois par an ou sur la demande de
la moitié de ses membres et chaque fois que l’intérêt de l’Association
l’exige.
- L’ordre du jour est fixé par le Président et joint
aux convocations écrites adressées aux administrateurs.
- Le Conseil d’Administration délibère valablement si
la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
- Si le quorum n’est pas atteint, le Conseil d’Administration
est convoqué à nouveau dans les 15 jours, et pourra dès lors valablement
délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés
- En cas d’empêchement, un administrateur peut se faire
représenter à une séance par un autre administrateur.
- Les décisions sont prises à la majorité absolue des
membres présents ou représentés.
- En cas de partage des voix, la voix du Président est
prépondérante.Les décisions sont prises à main levée.
- Toutefois, à la demande du quart au moins des membres présents, les votes doivent
être émis à bulletin secret.
- Le Conseil d’Administration peut s’adjoindre, avec
voix consultative, toute personne dont il jugera utile de prendre l’avis.
- Les délégués du personnel peuvent participer aux séances
du Conseil d’Administration.
- Ils sont destinataires d’une convocation
du Président
- Seules les questions figurant à l’ordre du jour peuvent
faire l’objet d’un vote.
- Toutes les délibérations du Conseil d’administration
sont consignées dans un registre et signées du Président et du Secrétaire.
- Il est également tenu une feuille de présence émargée
par chaque membre présent.
Article 13 :
Rémunération
- Les fonctions des membres du Conseil d’administration
sont gratuites.
- Toutefois les frais et débours occasionnés par l’accomplissement
de leur mandat leur seront remboursés au vu des pièces justificatives.
- Le rapport financier présenté à l’Assemblée générale
ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de missions,
de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’administration.
Article 14 :
Pouvoirs
- Le Conseil d’administration est investi d’une manière
générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’Association
et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées générales.
- Ses pouvoirs ne sont limités que par la loi et les
présents statuts.Il peut autoriser tous actes et opérations permis à
l’Association et qui ne sont pas réservés à l’Assemblée générale ordinaire
ou extraordinaire.
- Il se prononce sur toutes les admissions des membres
de l’Association et confère les éventuels titres d’honneur.
- C’est lui également qui prononce les éventuelles mesures
d’exclusion ou de radiation des membres
- Il surveille notamment la gestion des membres du Bureau
et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes.
- Il peut en cas de faute grave, suspendre les membres
du Bureau à la majorité.
- Il fait ouvrir tous comptes en banque, ou chèques postaux
et auprès de tous autres établissements de crédit, effectue tous emplois
de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes
subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles.
- Il nomme et décide de la rémunération du personnel
de l’Association.
- Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions
au Bureau ou à certains de ses membres
- .Il convoque les Assemblées Générales, prépare leurs
travaux, et arrête l’ordre du jour des sessions.
- Il prend toutes les mesures nécessaires à l’exécution
des décisions des Assemblées.
- Il pourra, s’il le juge nécessaire, arrêter le texte
d’un règlement intérieur, qui déterminera le détail d’exécution des présents
statuts.
- Ce règlement devra être approuvé par l’Assemblée Générale
Ordinaire.
Article 15 :
Bureau
- Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres,
au scrutin secret, un Bureau composé :
- d’un président
- de deux vice-présidents
- d’un secrétaire général, et d’un secrétaire général adjoint
- d’un trésorier.
- Le Bureau est renouvelé tous les 3 ans, les membres
du bureau sont rééligibles.
Article 16 :
Rôle des membres du bureau
Le Bureau du Conseil d’administration est spécialement
investi des attributions suivantes :
- Le président convoque le Conseil
d’administration et dirige ses travaux.
- Il assure l’exécution des décisions
du Conseil d’Administration.
- Il représente l’Association en justice et dans tous
les actes de la vie civile.
- Le président a qualité pour ester en justice.
- Il doit en rendre compte dans les meilleurs délais
au Conseil d’administration.
- Il préside toutes les Assemblées.
- En cas d’absence
ou de maladie, il est remplacé par l’un des vice-présidents et, en cas
d’absence ou de maladie des vice-présidents, par le membre du Bureau le
plus ancien, et en cas d’ancienneté égale, par le plus âgé.
- Il accomplit les formalités de déclaration et de publication
prévues par la loi et les décrets d’application.
- Les vice-présidents agissent
dans le cadre des délégations qui leur sont données par le Président,
et en rendent compte.
- Le secrétaire général est
chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des
diverses convocations.
- Il rédige les procès-verbaux des séances, tant du Conseil
d’administration que des Assemblées générales, et en assure la transcription
sur les registres prévus à cet effet.
- C’est lui aussi qui tient le registre spécial prévu
par la loi du 1er juillet 1901.Il est assisté dans ses missions par le Secrétaire
Général Adjoint.
- Le trésorier tient les comptes
de l’Association.
- Il est aidé par tout comptable reconnu nécessaire.
- Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes
sous la surveillance du Président.
- Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour,
de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses, et rend compte
à l’Assemblée annuelle qui statue sur la gestion, et approuve les comptes
et lui donne quitus.
Article 17 :
Dispositions communes pour la tenue des Assemblées générales
- L’Assemblée générale se compose de tous les membres
de l’Association à jour de leurs cotisations.
- L’Assemblée Ordinaire se réunit au moins une fois par
an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d’administration
ou sur la demande d'au moins le quart des membres de l’Association.
- Dans ce dernier cas, les convocations à l’Assemblée
doivent être adressées dans les trente jours du dépôt de la demande pour
être tenues dans les quinze jours suivant l’envoi desdites convocations.
- Les convocations doivent mentionner obligatoirement
l’ordre du jour prévu et fixé par les soins du Conseil d’administration.Elles sont adressées aux membres quinze jours au moins
à l’avance, par lettre simple.
- L’ordre du jour est fixé par le Conseil d’administration.
- Toute proposition d’inscription d’une affaire à l’ordre
du jour, émanant d’un membre actif, doit être déposée au secrétariat de
l’Association dix jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale.Le Conseil d’Administration décide s’il y a lieu de
procéder à cette inscription.
- L’Assemblée Générale est présidée par le Président
du Conseil d’Administration ou, à défaut, par l’un des vice-PrésidentsL’Assemblée générale entend les rapports sur la gestion
du Conseil d’administration.
- Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote
le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre
du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil
d’administration.
- Les délibérations du conseil d’administration relatives
aux acquisitions, échanges et aliénations d’immeubles nécessaires au but
poursuivi par l’association, constitution d’hypothèques sur lesdits immeubles,
baux excédant neuf années, aliénations de biens et emprunts sont soumises
à l’approbation de l’Assemblée générale.
- Les procès-verbaux des délibérations des Assemblées
sont consignés par le Secrétaire Général sur un registre et signés par
lui et le président.
Article 18 : Assemblée Générale Ordinaire
- Il est tenu une feuille de présence émargée par chaque
membre.
- Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale Ordinaire
devra être composée au moins du quart des membres actifs, présents ou
représentés.
- Si le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée sera convoquée
à nouveau dans un délai de 15 jours, et lors de cette nouvelle réunion,
pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de ses membres.
- Chaque membre peut se faire représenter par un autre,
muni d’un pouvoir spécial.
- Toutes les délibérations de l’Assemblée générale sont
prises à la majorité simple des suffrages exprimés
- Le scrutin secret est de droit si le quart des membres
présents ou représentés le demandeEn cas de partage des voix, la voix du Président est
prépondérante.
Article 19 :
Assemblée générale extraordinaire
- Elle est convoquée et tenue dans les conditions prévues
à l’article 17 des présents statuts.
- Pour la validité des décisions, l’Assemblée générale
extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres
inscrits à l’Association.Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée
générale est convoquée à nouveau, dans les quinze jours.Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des
membres présents.
- L’Assemblée générale statue sur les questions qui
sont de sa seule compétence, à savoir les modifications apportées aux
présents statuts, la fusion ou la dissolution, ainsi que la dévolution
de ses biens.
- Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers
des membres présents.
- Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart
au moins des membres présents exige le vote secret.
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TITRE 4 : RESSOURCES
DE L’ASSOCIATION COMPTABILITE
Article 20 :
Ressources
Les ressources de l’Association se composent :
- du produit des cotisations versées par les membres adhérents,
- des subventions éventuelles de l’Union Européenne, de l’Etat, de la Région,
du Département, des Communes et de leurs groupements, des Etablissements
publics,
- du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des
biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions
pour service rendu à ses adhérents,
- de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient contraires
aux Lois et Règlements en vigueur.
Article 21 : fonds de réserve
Le fonds de réserve comprend les excédents des recettes
non reportés à l’exercice suivant.
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TITRE 5 : DISSOLUTION
DE L’ASSOCIATION
Article 22 :
Dissolution
- La dissolution est prononcée à la demande du Conseil
d’administration, par l’Assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement
à cet effet.
- Les conditions de convocation sont celles définies
par l’article 17 des présents Statuts.
- La validité de la délibération est déterminée par les
règles définies spécifiquement pour les Assemblées générales extraordinaires
à l’article 19.
Article 23 :
Dévolution des biens
- En cas de dissolution de l’Association, l’Assemblée
générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront
chargés de la liquidation des biens de l’Association et dont elle détermine
les pouvoirs.
- En aucun cas les membres de l’Association ne pourront
se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part
quelconque des biens de l’Association.
- L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement
à une ou plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires
et qui seront nommément désignées par l’Assemblée générale extraordinaire.
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TITRE 6 : REGLEMENT INTERIEUR ET
FORMALITES ADMINISTRATIVES
Article 24 :
Règlement intérieur
- Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil
d’administration qui le fait approuver par l’Assemblée générale.
- Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers
points non prévus par les présents Statuts, notamment ceux qui ont trait
au fonctionnement pratique des activités de l’Association.
Article 25 :
Formalités administratives
Le Président du Conseil d’administration doit accomplir
toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la
Loi du 1er Juillet 1901 et son décret d’application, tant au moment de
la création de l’Association qu’au cours de son existence ultérieure.
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